COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL

DU 13 DECEMBRE 2024

 

L’an deux mille vingt-quatre, le 13 décembre, le Conseil Municipal de la commune
d’Azy dûment convoqué pour 18h30, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de
conseil d’Azy, sous la présidence de Monsieur Jean-Noël GUILLAUMIN Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 09 décembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 10
Présents : 9
Votants : 10


Présents : Mesdames et Messieurs, Christelle GERMAIN, Magali ROUX, Lucie
LEROY, Peggy LE GAL, Jean-Noël GUILLAUMIN, Jean-Luc GITTON, Jean Marie
CHAUDEAU, Patrick FOUSSARD, Arnaud CHARLON.

Vote par procuration : Monsieur Hervé CHARPENAY a donné procuration à
Monsieur Arnaud CHARLON
Madame Roux Magali est élue secrétaire de séance.


* Demande d’ajout à l’ordre du jour :
Mr le Maire demande au conseil municipal de rajouter à l’ordre du jour,
l’approbation de la révision de l’attribution de compensation de la CDC Terres du
Haut Berry à la commune d’Azy.
Accepté à l’unanimité


* Validation du dernier procès-verbal du 27 novembre 2024
Validé à l’unanimité.


* Délibération sur projet éolien pour les zones 1,2 et 3 (Plans en annexe)

Pour faire suite à l’engagement du Conseil municipal dans la démarche d’une étude
de faisabilité d’un parc éolien, Monsieur le maire propose de voter zone par zone
compte tenu de la possibilité de conflit d’intérêt de quatre membres du conseil municipal actuel sur deux des zones pressenties (1 et 3),

à savoir Mme Germain Christelle, Messieurs Gitton Jean-Luc, Foussard Patrick et Guillaumin Jean-Noël


Ces quatre personnes sont sorties lors des votes des zones 1 et 3.
Zone 1 : 6 votants  6 votes pour.
Zone 3 : 6 votants  6 votes pour.
Zone 2 : 10 votants  10 votes pour.
Les zones 1, 2 et 3 feront donc l’objet de l’étude éolienne diligentée par
l’Entreprise WEB Energie du vent SAS


* Délibération pour reconduction de la convention avec l’association 30
millions d’amis.
Validation à 10 voix.


* Approbation de la révision libre de l’attribution de compensation versée par
la communauté de communes.

Monsieur le maire expose que le coût d’1€/m2 retenu en 2018 pour les transferts
de charges concernant la compétence voirie de la CDC Terres du Haut Berry a
été réévalué et passera à 1,5€/m2 au 1 er janvier 2025.
Il propose au conseil municipal d’approuver la révision libre de l’attribution de
compensation versée par la communauté de communes à la commune d’Azy à
compter du 1 er janvier 2025 pour un montant de 25508.58€ et de lui donner
pouvoir pour exécuter la présente délibération.
Voté à l’unanimité.


La séance est levée par Monsieur le Maire à 20h15