CM 11/10/2021
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 11 OCTOBRE 2021
L’an deux mille vingt et un, le 11 octobre, le Conseil Municipal de la commune d’Azy dûment convoqué pour 18h30, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle de proximité Bernard Salmon à AZY, sous la présidence de Monsieur Jean-Noël GUILLAUMIN Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05 octobre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : 09
Votants : 11
Excusés avec procuration de vote : 2
Présents : Mesdames et Messieurs, Magalie ROUX, Peggy LE GAL, Jean-Noël GUILLAUMIN, Jean-Luc GITTON, Jean Marie CHAUDEAU, Patrick FOUSSARD, Arnaud CHARLON, Kévin CHANTEREAU, Hervé CHARPENAY.
Excusées : Lucie LEROY et Christelle GERMAIN
Secrétaire de Séance: Monsieur CHARPENAY Hervé
*Lecture du compte rendu du conseil précèdent
Le compte rendu est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés
* Délibération CDC « projet d’aménagement et de développement durable » :
Monsieur le maire présente le projet. Ce sont les directives qui vont encadrer le prochain PLUI.
La délibération est adoptée à 9 voix pour et 2 abstentions des membres présents et représentés
* Convention CDC : transfert de compétences et prestations services assainissement collectif de la commune vers la communauté de commune.
Monsieur le maire présente le dossier.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
* Convention implantation concentrateur (SAUR) (antennes pour la relève automatique des compteurs d’eau)
Deux antennes seront implantées sur la commune : une au Haut Fouillet et une sur un mas d’éclairage du stade municipal.
C’est une convention tripartie Commune /SIAEP Azy-Etréchy/ Saur.
La convention est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
*Décision Modificative au 2031 pour 4000 euros (facture audit énergétique) à mettre au chapitre 20. Cette modification n’entame pas le budget prévisionnel de la commune
La modification est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
* Décision modificative pour 12000 euros pour le transfert compétence d’assainissement au compte 1068. Cette modification n’entame pas le budget prévisionnel de la commune
La modification est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
* Délibération pour résiliation du CNAS (action sociale des employés municipaux)
Cette offre n’est que très peu usitée par les employés, d’autres actions sociales sont déjà en place. Une étude sera faite sur d’autres offres éventuelles pouvant les intéresser.
La résiliation du service est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
* Colis de Noël :
Comme l’année passée, les colis se feront en partenariat avec l’association des ch’tiots pour un montant équivalent à l’an dernier à savoir, 30€ personne seule et 60€ pour un couple.
Le partenariat et les montants des colis sont adoptés à l’unanimité des membres présents et représentés
* devis travaux divers :
Réfection crépis du mur d’enceinte et du bâtiment 7, route de Veaugues (garage de la cure) :
Devis de la SAS CAZIN : 7236.89€ HT
Devis de la SARL GSR : 7015.00€ HT
Le devis de la SARL GSR est retenu à l’unanimité des membres présents et représentés
Curage fossé au Fouillet : 1 seul devis : Entrepris Romain Gazé 550 € HT
Le devis de l’entreprise Gazé est retenu à l’unanimité. Les travaux seront commandés après recherche du classement de ce « cours d’eau ».
Aire Jeux enfants : un seul devis SAS CAZIN 10926.20€ HT nous sommes toujours en attente d’un deuxième devis.
A titre indicatif : Réfection des enduits des murs du Cimetière :
Devis de la SAS CAZIN : 26840.02€ HT
Devis de la SARL GSR : 14517.25€ HT
Ces devis ont été demandés afin de pouvoir étudier la budgétisation de ces travaux dans les années à venir.
* Adhésion et don à l’association Espoir Félin :
Cette association s’occupe de récupérer les chatons abandonnés et de les placer dans des familles d’accueil en attendant leur adoption par des particuliers.
Adhésion : 12€
Don : 100€
L’adhésion et le don sont adoptés à l’unanimité des membres présents et représentés
* Délibération concession cimetière : rectificatif sur la décision du 09/10/2019 : au lieu de « deux caveaux », lire « 1 caveau 2 places ».
*Questions diverses :
Bilan dépôt de pain et machine à pain. Le dépôt a sensiblement gardé son potentiel et la machine à pain fonctionne bien (entre 80 et 90 baguettes jour). L’essai paraît très concluant et sera donc maintenu.
Atelier décorations de Noël : il est proposé un moment d’échange entre jeunes et ainés, au travers d’un atelier de confection de décorations de Noël qui pourraient ensuite décorer les hameaux et le bourg. La commune pourrait fournir la matière première. (Cintres et colliers rilsan®)